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Dernière mise à jour : 9 février 2026

1. Éditeur du site

Le site web tclearbluff.info est édité par :

TClear Bluff
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Siège social : 2 All. de la Cascade, France
SIRET : 197 805 896 51393
Email : [email protected]
Téléphone : +33 1 48 51 00 09

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site tclearbluff.info est le représentant légal de TClear Bluff.

Contact : [email protected]

3. Hébergement

Le site tclearbluff.info est hébergé par :

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4. Propriété intellectuelle

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

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  • Par courrier : TClear Bluff, 2 All. de la Cascade, France
  • Par téléphone : +33 1 48 51 00 09

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8. Liens hypertextes

Le site tclearbluff.info peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. TClear Bluff n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de confidentialité.

La création de liens hypertextes vers le site tclearbluff.info nécessite l'autorisation préalable écrite de TClear Bluff. Cette autorisation peut être demandée à l'adresse [email protected].

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Crédits

Conception et développement : TClear Bluff
Photographies : Sources diverses sous licence appropriée
Icônes : Font Awesome

11. Médiation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :

[Nom du médiateur]
[Adresse du médiateur]
[Site web du médiateur]

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

12. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Email : [email protected]
Téléphone : +33 1 48 51 00 09
Adresse : 2 All. de la Cascade, France

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